Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREQUENCE
GUILDE DES LUNETIERS DE FRANCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96655672
Date de dépôt :
16/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2006

Présentation de la marque FREQUENCE

Déposée le 16 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) GUILDE DES LUNETIERS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FREQUENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GUILDE DES LUNETIERS DE FRANCE domicilié(e) Chemin de la Fosse, La Touine, 78123 BAZAINVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 699 804 308 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France.

La marque FREQUENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREQUENCE est expirée depuis le 16 décembre 2006.

GUILDE DES LUNETIERS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : KRYS L'OPTICIEN DE VOTRE VIE , LES ARLEQUINES , V+ LES OPTICIENS VISION PLUS , INFOVISION KRYS , PRIM'OPTIC , VOS LUNETTES ONT DES PROGRES A FAIRE , LES MERIDIENNES , LES 30 JOURS KRYS


GUILDE DES LUNETIERS DE FRANCE (société anonyme) - Chemin de la Fosse, La Touine, 78123 BAZAINVILLE - France - SIREN 699804308


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Produits d'entretien pour lentilles de contact. Lentilles de contact

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.